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Marques déposées par LABET Michel Alain
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AIS ACCREDIT INTERNATIONAL SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIS ACCREDIT INTERNATIONAL SYSTEM
LABET Michel Alain

Numéro de dépôt :
96640071
Date de dépôt :
28/08/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/2006

Présentation de la marque AIS ACCREDIT INTERNATIONAL SYSTEM

Déposée le 28 août 1996 par LABET Michel Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AIS ACCREDIT INTERNATIONAL SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est LABET Michel Alain, domicilié(e) 47, Rue Grande, 06570 SAINT PAUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel LABET - France.

La marque AIS ACCREDIT INTERNATIONAL SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640071.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIS ACCREDIT INTERNATIONAL SYSTEM est expirée depuis le 28 août 2006.

LABET Michel Alain a également déposé les autres marques suivantes : P.P.I. PRINCIPALE DE PROTECTION INCENDIE


LABET Michel Alain - 47, Rue Grande, 06570 SAINT PAUL - France


Michel LABET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Extincteurs.Gestion des Affaires Commerciales.Education.Formation.Edition

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.